Acceptable Use Policy

Version 11 août 2010

Le Acceptable Use Policy stipule les lignes de conduite utilisées par Eweka Internet Services (appelés ci-après : Eweka) pour l'utilisation de ses services. En conformité avec ses Conditions Générales, Eweka agira contre toutes activités contraires au Acceptable Use Policy, mentionné ci-dessous.

Cette politique sera d'application dès maintenant pour l'usage des services d'Eweka.

Eweka s'efforcera, en tant que service provider responsable, d'assurer la sécurité et la fiabilité de son réseau et le(s) Service(s) offert(s). De surcroît, Eweka s'efforcera d'assurer la protection de la vie privée des utilisateurs de son réseau et de son (ses) Service(s), et vise l'utilisation responsable de son réseau. Toutes activités qui sont incompatibles avec cet Acceptable Use Policy ou les Conditions Générales pour les Services d'Eweka, ou qui diminuent la disponibilité du réseau ou le taux d'utilité du réseau ou du (des) Service(s), seront estimées dommageables. Eweka prendra des mesures contre telles activités, telles que décrites dans les Conditions Générales. Ces mesures consisteront notamment de la suspension, partielle ou totale, de l'utilisation du (des) Service(s), sans avertissement préalable et avec effet immédiat. Conformément cette politique Eweka agira contre tout abus ou usage impropre du réseau d'Eweka (ou le Service offert par elle), comme Eweka prendra les mesures appropriées.

ACCEPTABLE USE POLICY

Le réseau d'Eweka et le(s) Service(s) offert(s) par elles sont exclusivement destinés aux buts qui sont conformes à la loi et les Conditions Générales pour les Services d'Eweka et ne sont nullement contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs.

Eweka est dans l'impossibilité de contrôler le contenu de l'information qui est distribué par le réseau d'Eweka, qui est rendu public ou qui sera, d'une façon quelconque, mis à la disposition de tiers. Par conséquent, le client est le seul responsable du contenu de l'information qu'il distribue par l'utilisation du (des) service(s) offert(s) par Eweka, qu'il rend public, ou qu'il met à la disposition de tiers d'une façon quelconque. Le Client est responsable de toute utilisation du (des) Service(s) par sa connexion, qu'il l'utilise lui-même ou dont il laisse l'utilisation à toutes autres personnes.

Quelques exemples des activités qui sont une infraction à la sécurisation d'un système informatique ou le réseau d'Eweka et le Acceptable Use Policy: notamment

  1. Sans l'autorisation explicite du propriétaire ou du détenteur : (essayer) l'accès à certaines données, systèmes informatiques, réseaux ou logiciel d'un tiers, ou la tentative. L'utilisation des données, systèmes informatiques, réseaux ou logiciel appartenant aux tiers, ou la tentative. La vérification ou l'essai de la vulnérabilité d'un système informatique ou réseau ou la rupture de la sécurité, ou la tentative. La vérification ou l'essai des mesures prises par un tiers pour le constat de l'authenticité de l'information qui émane de lui. Le contrôle non autorisé des données ou le trafic sur un réseau ou système informatique quelconque.
  2. Enfreindre les droits d'auteur et/ou les droits de propriété intellectuelle des tiers.
  3. Interrupting any user's use of the internet or internetservices, for example by mailbombing, trying to overload a system, or attacking someone's sent data.
  4. L'obstruction d'un utilisateur quelconque quant à l'usage de l'Internet ou facilités d'Internet, par exemple par l'envoi de mailbombs, le comblement d'un système de mails, tentatives centrées sur la surcharge d'un système ou l'attaque de données envoyées par quelqu'un.
  5. L'envoi en nombre de mails non-sollicités ou non-souhaités («junk mail» ou «spamming») ou lettres-boule de neige ou jeux-pyramides ou la distribution de virus ou vers, ou l'utilisation du serveur de messages d'un tiers pour l'envoi en nombre de mail sans l'autorisation explicite du propriétaire ou du détenteur du serveur de messages.
  6. Le changement de l'information relative à l'identité de l'expéditeur d'un message pour se faire passer pour une autre personne, soit le changement des données envoyées par un tiers.
  7. L'intimidation (sexuelle) d'un autre utilisateur de l'Internet.
  8. De surcroît, le Client doit prendre toutes mesures raisonnables pour éviter qu'un virus informatique ou vers informatique soit dispersé, créé ou introduit sur le réseau d'Eweka ou sur l'Internet. De plus, le Client s'engage à prendre les mesures appropriés et adequates afin d'éviter l'accès et/ou l'utilisation inautorisé par des tiers de ses système informatique, logiciels ou données.

Eweka se réserve le droit de changer cette politique à tout instant, changement qui rentrera en vigueur avec effet immédiat au moment de la mise en place sur le URL http://www.eweka.nl.